Pour toute demande, une étude est primordiale afin d’établir un devis au plus près de vos attentes (gratuit).

Tarif horaire : 40 € T.T.C. Un échéancier peut être établi, adapté à votre budget.

Forfait journée (8h) : 280 € T.T.C.

Tarifs compris hors frais de déplacement, d’hébergement.

TVA non applicable (Article 293 B du CGI).

LES CONDITIONS GÉNÉRALES

Le devis : lors d’un entretien, nous analysons ensemble vos attentes et les informations que vous possédez déjà. Cette analyse permettra de rédiger un devis au plus près de votre demande, qui vous sera expédié par courrier.

Le contrat : suite au devis, et si vous l’acceptez, je vous adresserai un contrat en double exemplaire reprenant le devis et les modalités de la prestation. Dès réception du contrat signé et daté, accompagné du versement d’un acompte ou d’une première mensualité dans le cadre d’un échéancier (sauf pour le forfait individu où le Client effectue le paiement en fonction du nombre d’individus demandés) , et après un délai de rétractation de 7 jours, les recherches peuvent commencer.

Le délai : selon le type de recherche, l’exécution du contrat peut varier entre 1 semaine et 1 an, voire plus, selon la difficulté du dossier et les fermetures des dépôts d’archives ou tout autre évènement fortuit.

Le paiement : un acompte de 40% du montant prévu doit être versé à la signature du contrat, la totalité si la prestation est inférieure à 250€. Le montant restant dû devra être réglé à réception de la facture. La TVA est non applicable sur mes prestations (Art. 293 B du CGI). Il peut être convenu dans le contrat d’un paiement échelonné ou mensuel selon votre budget, auquel cas il n’y aura pas d’acompte à verser.

Le résultat : après paiement de la facture, vous recevrez par courrier le dossier final, même si les recherches effectuées sont lacunaires (preuve). Le généalogiste est soumis à une obligation de moyens non de résultats.

Confidentialité : le généalogiste est soumis au secret professionnel.